LES SERRES DU SALEVE (Société Anonyme) LES SERRES DU SALEVE (Société Anonyme) LES SERRES DU SALEVE (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
1563581
Date de dépôt :
30/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
22/06/2010
Présentation de la marque LE VILLAGE DE NOEL
Déposée le 30 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) LES SERRES DU SALEVE, la Société Anonyme (SA) LES SERRES DU SALEVE, la Société Anonyme (SA) LES SERRES DU SALEVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « LE VILLAGE DE NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LES SERRES DU SALEVE domicilié(e) Parc d'Affaires International, 74166 ARCHAMPS (dossier no 2151881) - France, la Société Anonyme (SA) LES SERRES DU SALEVE domicilié(e) Parc d'Affaires International, 74166 ARCHAMPS (dossier no 2176913) - France, la Société Anonyme (SA) LES SERRES DU SALEVE domicilié(e) Parc d'Affaires International, 74166 ARCHAMPS (dossier no 2176819) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
La marque LE VILLAGE DE NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563581.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES SERRES DU SALEVE (Société Anonyme) - Parc d'Affaires International, 74166 ARCHAMPS (dossier no 2151881) - France
LES SERRES DU SALEVE (Société Anonyme) - Parc d'Affaires International, 74166 ARCHAMPS (dossier no 2176913) - France
LES SERRES DU SALEVE (Société Anonyme) - Parc d'Affaires International, 74166 ARCHAMPS (dossier no 2176819) - France - SIREN 3
Renouvellement sans limitation le 30 août 1999 n°2176819 - Publication au BOPI 1999-08-30
Renouvellement sans limitation n°2176913 - Publication au BOPI 2001-04
Renouvellement sans limitation n°2151881 - Publication au BOPI 1999-42
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20
Inscription le 18 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254486 - Publication au BOPI 1998-05-18
- Organisation de manifestations culturelles - Organisation d'expositions - Organisation de spectacles - Vêtements - Jeux, jouets - Décorations pour arbres de Noël
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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